Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOIRE A LA 7
Mme TCHAFFA DOUNOU ÉLISABETH

Numéro de dépôt :
3309594
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2014
VICTOIRE A LA 7 de TCHAFFA DOUNOU ÉLISABETH

Présentation de la marque VICTOIRE A LA 7

Déposée le 24 août 2004 par madame TCHAFFA DOUNOU ÉLISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOIRE A LA 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est madame TCHAFFA DOUNOU ÉLISABETH domicilié(e) 7, Espace Vieux Village,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TCHAFFA DOUNOU ELISABETH domicilié(e) 7, ESPACE VIEUX VILLAGE,94460 VALENTON - 94460 - France.

La marque VICTOIRE A LA 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOIRE A LA 7 est expirée depuis le 24 août 2014.

TCHAFFA DOUNOU ÉLISABETH a également déposé les autres marques suivantes : DOUMA NTI , VICTOIRE A LA 7 TRAITEUR


Mme TCHAFFA DOUNOU ÉLISABETH - 7, Espace Vieux Village,94460 VALENTON - 94460 - France


Mme TCHAFFA DOUNOU ELISABETH - 7, ESPACE VIEUX VILLAGE,94460 VALENTON - 94460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

• services de restauration (alimentation). • services de traiteur. • location de vaisselle, de linge de tables chaises et de tables pour mariages et tous événements. • divertissements et production de spectacles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.